Mentions légales

Dernière mise à jour : 30 septembre 2026

L'activité RéussirSonPermis est en cours d'immatriculation. Les mentions ci-dessous seront complétées (nom du responsable, numéro SIRET, adresse) dès l'obtention du statut d'entrepreneur individuel. Conformément à la loi, une activité de vente en ligne doit être exercée sous un statut déclaré ; cette immatriculation est en cours.

1. Éditeur du site

Nom du site : RéussirSonPermis
Responsable de publication : [Nom du responsable — à compléter dès immatriculation]
Statut : Entrepreneur individuel (immatriculation en cours)
Contact : contact@reussirsonpermis.com
Pays : France

2. Hébergement

Hébergement du site web (frontend) :
Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

Hébergement du serveur applicatif et de la base de données :
Hostwinds LLC (Hostwinds, a HostPapa Inc. company)
hostwinds.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur RéussirSonPermis (textes, questions, explications, illustrations, logo, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

4. Nature du service

RéussirSonPermis propose un outil pédagogique d'entraînement aux examens du code de la route, du permis moto et du permis côtier. Ce service ne se substitue pas à une formation officielle et ne garantit pas la réussite à l'examen réel, dont l'organisation relève d'opérateurs agréés indépendants (ex. l'ANTS, les centres d'examen agréés).

5. Documents complémentaires

Pour en savoir plus sur les conditions de vente et le traitement de vos données personnelles, consultez nos conditions générales de vente et notre politique de confidentialité.